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ARTHAUD SUZANNE

Active
Siren996 410 619Entrepreneur individuel26400 AOUSTE-SUR-SYECréée le 25 décembre 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTHAUD SUZANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1964 sous le numéro SIREN 996 410 619. Elle est domiciliée Grande rue, 26400 Aouste-sur-Sye. Son activité principale relève du code NAF 158C.

Fiche d'identité de ARTHAUD SUZANNE

Dénomination
ARTHAUD SUZANNE
SIREN
996 410 619
SIRET (siège)
996 410 619 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38996410619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 996 410 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
25 décembre 1964
Siège social
GRANDE RUE, 26400, AOUSTE-SUR-SYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHAUD SUZANNE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARTHAUD SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHAUD SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTHAUD SUZANNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26400 AOUSTE-SUR-SYESiègeFermé

    996 410 619 00018 · NAF 158C

Documents juridiques de ARTHAUD SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTHAUD SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHAUD SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHAUD SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAUD SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHAUD SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHAUD SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1964

Questions fréquentes sur ARTHAUD SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de ARTHAUD SUZANNE ?

Le numéro SIREN de ARTHAUD SUZANNE est 996 410 619. Le SIRET de son siège social est 996 410 619 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38996410619.

Où se situe le siège social de ARTHAUD SUZANNE ?

Le siège social de ARTHAUD SUZANNE est situé Grande rue, 26400 Aouste-sur-Sye.

ARTHAUD SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHAUD SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHAUD SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAUD SUZANNE.

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