CheckersLiquidations

Arthefact

Active
Siren948 814 108SAS04510 MallemoissonCréée le 09 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Arthefact est une SAS immatriculée le 9 février 2023 sous le numéro SIREN 948 814 108. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RES Les Cèdres, 04510 Mallemoisson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B. Sébastien LEGROS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de Arthefact

Dénomination
Arthefact
SIREN
948 814 108
SIRET (siège)
948 814 108 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34948814108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 814 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4791B
Date de création
09 février 2023
Siège social
8 RES Les Cèdres, 04510, Mallemoisson
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Arthefact

Activité de e-commerce de tous produits notamment de produits de thé (hors produits réglementés), et toutes activités connexes ou liées.

Finances de Arthefact

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Arthefact

SL

Sébastien LEGROS

Président de SAS

Depuis la création (09 février 2023) · 3 ans

Établissements de Arthefact

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04510 MallemoissonSiègeActif

    948 814 108 00015 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 4791B

Documents juridiques de Arthefact

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Arthefact

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Arthefact. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Arthefact

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Arthefact. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Arthefact n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Arthefact n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Arthefact

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  1. création

Questions fréquentes sur Arthefact

Quel est le numéro SIREN de Arthefact ?

Le numéro SIREN de Arthefact est 948 814 108. Le SIRET de son siège social est 948 814 108 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34948814108.

Qui dirige Arthefact ?

Arthefact est dirigée par Sébastien LEGROS, président de sas.

Où se situe le siège social de Arthefact ?

Le siège social de Arthefact est situé 8 RES Les Cèdres, 04510 Mallemoisson.

Arthefact est-elle toujours en activité ?

Oui, Arthefact est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Arthefact est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Arthefact.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises vente à distance sur catalogue spécialisé

Toutes les entreprises avec le code NAF 4791B

Entreprises à Mallemoisson

Toutes les entreprises à Mallemoisson