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ARTHELIS

Active
Siren482 828 936SNC13260 CASSISCréée le 16 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARTHELIS est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2005, identifiée par le SIREN 482 828 936. Son siège social est situé 11 av Ariste Gambi, 13260 Cassis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANE PEREZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARTHELIS

Dénomination
ARTHELIS
SIREN
482 828 936
SIRET (siège)
482 828 936 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79482828936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 828 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juin 2005
Siège social
11 AV ARISTE GAMBI, 13260, CASSIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHELIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ARTHELIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTHELIS

SP

STEPHANE PEREZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2005) · 21 ans

AV

ANNE VOULAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2005) · 21 ans

Établissements de ARTHELIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13260 CASSISSiègeActif

    482 828 936 00013 · ouvert le 15 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTHELIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de ARTHELIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHELIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHELIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHELIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHELIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHELIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHELIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2005

Questions fréquentes sur ARTHELIS

Quel est le numéro SIREN de ARTHELIS ?

Le numéro SIREN de ARTHELIS est 482 828 936. Le SIRET de son siège social est 482 828 936 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79482828936.

Qui dirige ARTHELIS ?

ARTHELIS est dirigée par STEPHANE PEREZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTHELIS ?

Le siège social de ARTHELIS est situé 11 av Ariste Gambi, 13260 Cassis.

ARTHELIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHELIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHELIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHELIS.

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