ARTHEME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARTHEME est une SARL immatriculée le 24 avril 1990 sous le numéro SIREN 377 871 744. Son siège social est situé 12 av du Verger, 62520 Le Touquet-Paris-Plage. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ARTHEME
INSEE- Dénomination
- ARTHEME
- SIREN
- 377 871 744
- SIRET (siège)
- 377 871 744 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR09377871744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 871 744
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 24 avril 1990
- Siège social
- 12 AV DU VERGER, 62520, LE TOUQUET-PARIS-PLAGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARTHEME
Activités d'architecture
Finances de ARTHEME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTHEME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARTHEME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62520 LE TOUQUET-PARIS-PLAGESiègeActif
377 871 744 00027 · ouvert le 09 décembre 1996 · NAF 7111Z
- 80000 AMIENSFermé
377 871 744 00019 · ouvert le 24 avril 1990 · NAF 524Z
Documents juridiques de ARTHEME
INPIComptes annuels de ARTHEME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTHEME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTHEME. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/02788
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 février 2023 · N° 21-23.976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 11 mai 2022 · N° 20/11386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 12 janvier 2021 · N° 15/19803
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 mai 2006 · N° 05-83.942
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTHEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTHEME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 avril 1990
Questions fréquentes sur ARTHEME
Quel est le numéro SIREN de ARTHEME ?
Le numéro SIREN de ARTHEME est 377 871 744. Le SIRET de son siège social est 377 871 744 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09377871744.
Où se situe le siège social de ARTHEME ?
Le siège social de ARTHEME est situé 12 av du Verger, 62520 Le Touquet-Paris-Plage.
ARTHEME est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHEME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHEME.
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