ARTHEMIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARTHEMIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 288 347. Son siège social est situé 115 rue de la Pompe, 75116 Paris 16. Son activité principale relève du code NAF 742A.
Fiche d'identité de ARTHEMIS
INSEE- Dénomination
- ARTHEMIS
- SIREN
- 383 288 347
- SIRET (siège)
- 383 288 347 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR87383288347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 288 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742A
- Date de création
- 03 octobre 1991
- Siège social
- 115 RUE DE LA POMPE, 75116, PARIS 16
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ARTHEMIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTHEMIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARTHEMIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75116 PARIS 16SiègeFermé
383 288 347 00016 · ouvert le 03 octobre 1991 · NAF 742A
Documents juridiques de ARTHEMIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARTHEMIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTHEMIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTHEMIS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00959
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026003660
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 05 juin 2026 · N° 2026R00045
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Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 22 septembre 2025 · N° 2025003100
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Décision du 24 juin 2025 · N° 2025003976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 20 mai 2025 · N° 2025003907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
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Décision du 13 février 2025 · N° 23/12940
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Décision du 06 janvier 2025 · N° 21/14848
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Décision du 03 novembre 2022 · N° 20/05681
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Décision du 22 janvier 2019 · N° 16/23370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 juin 2018 · N° 17/07179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 31 mars 2017 · N° 14/12958
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 25 février 2016 · N° 14/13653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 29 novembre 2011 · N° 10/19778
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTHEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTHEMIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 1991
Questions fréquentes sur ARTHEMIS
Quel est le numéro SIREN de ARTHEMIS ?
Le numéro SIREN de ARTHEMIS est 383 288 347. Le SIRET de son siège social est 383 288 347 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87383288347.
Où se situe le siège social de ARTHEMIS ?
Le siège social de ARTHEMIS est situé 115 rue de la Pompe, 75116 Paris 16.
ARTHEMIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHEMIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHEMIS.
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