ARTHEMISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARTHEMISE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 1999, identifiée par le SIREN 428 925 457. Le siège social de l'entreprise se trouve 99 B av du General Leclerc Chez Sofradom, 75014 Paris 14. Son activité principale relève du code NAF 741G.
Fiche d'identité de ARTHEMISE
INSEE- Dénomination
- ARTHEMISE
- SIREN
- 428 925 457
- SIRET (siège)
- 428 925 457 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR88428925457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 925 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 03 décembre 1999
- Siège social
- 99 B AV DU GENERAL LECLERC CHEZ SOFRADOM, 75014, PARIS 14
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ARTHEMISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTHEMISE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARTHEMISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75014 PARIS 14SiègeFermé
428 925 457 00015 · ouvert le 03 décembre 1999 · NAF 741G
Documents juridiques de ARTHEMISE
INPIComptes annuels de ARTHEMISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHEMISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTHEMISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHEMISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTHEMISE. Elle date de 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 mars 2005 · N° 03-18.481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTHEMISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTHEMISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 décembre 1999
Marques déposées par ARTHEMISE
INPIARTHEMISE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 3029060 · Déposée le 19 mai 2000 · Marque figurative
Classes 35, 41 · expirée le 19 mai 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARTHEMISE
Quel est le numéro SIREN de ARTHEMISE ?
Le numéro SIREN de ARTHEMISE est 428 925 457. Le SIRET de son siège social est 428 925 457 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88428925457.
Où se situe le siège social de ARTHEMISE ?
Le siège social de ARTHEMISE est situé 99 B av du General Leclerc Chez Sofradom, 75014 Paris 14.
ARTHEMISE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHEMISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHEMISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHEMISE.
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