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ARTHESIS

Fermée
Siren410 123 707SARL69530 BRIGNAISRadiée le 30 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTHESIS est une SARL immatriculée le 3 janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 123 707. Le siège social de l'entreprise se trouve 313 av Marcel Merieux Park Avenir Ii Zac de Sacuny, 69530 Brignais. Son activité principale relève du code NAF 7311Z. Elle est dirigée par EMMANUEL ARMAND, gérant. La radiation de ARTHESIS date du 30 juillet 2015 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de ARTHESIS

Dénomination
ARTHESIS
SIREN
410 123 707
SIRET (siège)
410 123 707 00029
N° TVA intracommunautaire
FR47410123707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 123 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 mars 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
03 janvier 1997
Date de radiation
30 juillet 2015
Siège social
313 AV MARCEL MERIEUX PARK AVENIR II ZAC DE SACUNY, 69530, BRIGNAIS
Établissements
2
Statut
Fermée

Finances de ARTHESIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHESIS

EA

EMMANUEL ARMAND

Gérant

Anciens dirigeants (2)

NA

n'est plus gérant ARMAND

SARTI Véronique Agnès nom d'usage · de septembre 2014 à décembre 2015

KC

Karine n'est plus gérant.. ARMAND Emmanuel David nom d'usage : ARMAND Emmanuel devient gérant.. SARTI Véronique Agnès nom d'usage : ARMAND Véronique devient gérant CANTE

VAN DEN BOSSCHE Karine nom d'usage · de novembre 2008 à septembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTHESIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeFermé

    410 123 707 00029 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 7311Z

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNEFermé

    410 123 707 00011 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 7311Z

Documents juridiques de ARTHESIS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 29 août 2014

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 13 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de ARTHESIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHESIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHESIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHESIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHESIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHESIS

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    SARTI Véronique Agnès nom d'usage : ARMAND n'est plus gérant.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    VAN DEN BOSSCHE Karine nom d'usage : CANTE Karine n'est plus gérant.. ARMAND Emmanuel David nom d'usage : ARMAND Emmanuel devient gérant.. SARTI Véronique Agnès nom d'usage : ARMAND Véronique devient gérant..

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. radiation

    Date d'effet : 08 octobre 2015

Marques déposées par ARTHESIS

ARTHESIS est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PONEY AVENTURE

    N° 3301513 · Déposée le 30 juin 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 38, 41 · expirée le 30 juin 2014

  • TIGALO CHAMPION DU PONEY-CLUB

    N° 3244153 · Déposée le 01 septembre 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 28, 38, 41 · expirée le 01 septembre 2013

  • ARTHESIS

    N° 93486719 · Déposée le 04 octobre 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 41, 42 · expirée le 30 juillet 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTHESIS

Quel est le numéro SIREN de ARTHESIS ?

Le numéro SIREN de ARTHESIS est 410 123 707. Le SIRET de son siège social est 410 123 707 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47410123707.

Qui dirige ARTHESIS ?

ARTHESIS est dirigée par EMMANUEL ARMAND, gérant.

Où se situe le siège social de ARTHESIS ?

Le siège social de ARTHESIS est situé 313 av Marcel Merieux Park Avenir Ii Zac de Sacuny, 69530 Brignais.

ARTHESIS est-elle toujours en activité ?

Non, ARTHESIS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 juillet 2015.

ARTHESIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHESIS.

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