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ARTHEVAL

Active
Siren919 000 448SAS38360 SassenageCréée le 08 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARTHEVAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2022, identifiée par le SIREN 919 000 448. Elle est domiciliée 5 RUE Hector Berlioz, 38360 Sassenage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F. Elle est dirigée par VALERIE SIMONE, président de sas.

Fiche d'identité de ARTHEVAL

Dénomination
ARTHEVAL
SIREN
919 000 448
SIRET (siège)
919 000 448 00028
N° TVA intracommunautaire
FR38919000448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 000 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8690F
Date de création
08 septembre 2022
Siège social
5 RUE Hector Berlioz, 38360, Sassenage
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARTHEVAL

artheval.comartheval38carbosim06 33 91 00 34

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ARTHEVAL

Art-thérapie, animation et sensibilisation.

Finances de ARTHEVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHEVAL

VS

VALERIE SIMONE

Président de SAS

Depuis la création (08 septembre 2022) · 4 ans

Établissements de ARTHEVAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38360 SassenageSiègeActif

    919 000 448 00028 · ouvert le 01 mai 2026 · NAF 8690F

  • 38600 FONTAINEFermé

    919 000 448 00010 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 8690F

Documents juridiques de ARTHEVAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 septembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de ARTHEVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHEVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHEVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHEVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHEVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHEVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHEVAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2022

Questions fréquentes sur ARTHEVAL

Quel est le numéro SIREN de ARTHEVAL ?

Le numéro SIREN de ARTHEVAL est 919 000 448. Le SIRET de son siège social est 919 000 448 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38919000448.

Qui dirige ARTHEVAL ?

ARTHEVAL est dirigée par VALERIE SIMONE, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTHEVAL ?

Le siège social de ARTHEVAL est situé 5 RUE Hector Berlioz, 38360 Sassenage.

ARTHEVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHEVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHEVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHEVAL.

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