ARTHEVIAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 €
- Effectif
- Non publié
ARTHEVIAL est une société civile immatriculée le 25 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 659 747. Son siège social est situé 21 D Imp du Petit Clos, 22100 Quevert. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ISABELLE LE FLOCH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARTHEVIAL
INSEE- Dénomination
- ARTHEVIAL
- SIREN
- 498 659 747
- SIRET (siège)
- 498 659 747 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR51498659747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 659 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juin 2007
- Siège social
- 21 D IMP DU PETIT CLOS, 22100, QUEVERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTHEVIAL
L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT LA PROPRIETE LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION LA CONSTRUCTION L'AMENAGEMENT L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION ET NOTAMMENT L'ACQUISITION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS A QUEVERT AVENUE DE L'AUBLETTE
Finances de ARTHEVIAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTHEVIAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 juin 2007) · 19 ans
Établissements de ARTHEVIAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22100 QUEVERTSiègeActif
498 659 747 00014 · ouvert le 30 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARTHEVIAL
INPIComptes annuels de ARTHEVIAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHEVIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTHEVIAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHEVIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHEVIAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTHEVIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTHEVIAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juin 2007
Questions fréquentes sur ARTHEVIAL
Quel est le numéro SIREN de ARTHEVIAL ?
Le numéro SIREN de ARTHEVIAL est 498 659 747. Le SIRET de son siège social est 498 659 747 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51498659747.
Qui dirige ARTHEVIAL ?
ARTHEVIAL est dirigée par ISABELLE LE FLOCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTHEVIAL ?
Le siège social de ARTHEVIAL est situé 21 D Imp du Petit Clos, 22100 Quevert.
ARTHEVIAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHEVIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHEVIAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHEVIAL.
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