CheckersProcédures

ARTHOINE

Active
Siren528 542 673SCI38240 MEYLANCréée le 24 novembre 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTHOINE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 542 673. Elle est domiciliée 5 All des Tonnelles, 38240 Meylan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ARTHUR MUGUET, autre.

Fiche d'identité de ARTHOINE

Dénomination
ARTHOINE
SIREN
528 542 673
SIRET (siège)
528 542 673 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71528542673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 542 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 novembre 2010
Siège social
5 ALL DES TONNELLES, 38240, MEYLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHOINE

Acquisition, administration et gestion par tous moyens de tous biens immobiliers.

Finances de ARTHOINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHOINE

CV

CATHERINE VIALA

Autre

Depuis la création (24 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de ARTHOINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    528 542 673 00017 · ouvert le 28 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTHOINE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de ARTHOINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHOINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHOINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHOINE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    MUGUET Christophe Jean Bernard nom d'usage : MUGUET devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-10-28

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2010

Questions fréquentes sur ARTHOINE

Quel est le numéro SIREN de ARTHOINE ?

Le numéro SIREN de ARTHOINE est 528 542 673. Le SIRET de son siège social est 528 542 673 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71528542673.

Qui dirige ARTHOINE ?

ARTHOINE est dirigée par ARTHUR MUGUET, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTHOINE ?

Le siège social de ARTHOINE est situé 5 All des Tonnelles, 38240 Meylan.

ARTHOINE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHOINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHOINE.