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ARTHRODIS

Active
Siren402 967 673SA88100 SAINT-DIE-DES-VOSGESCréée le 02 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 967 673, ARTHRODIS est une SA créée le 2 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B rue de la Gare, 88100 Saint-Die-des-Vosges. Son activité principale relève du code NAF 514N.

Fiche d'identité de ARTHRODIS

Dénomination
ARTHRODIS
SIREN
402 967 673
SIRET (siège)
402 967 673 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82402967673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 967 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
514N
Date de création
02 janvier 1996
Siège social
4 B RUE DE LA GARE, 88100, SAINT-DIE-DES-VOSGES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARTHRODIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHRODIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTHRODIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGESSiègeFermé

    402 967 673 00011 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 514N

  • 88100 TAINTRUXFermé

    402 967 673 00029 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 514N

Documents juridiques de ARTHRODIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 03 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de ARTHRODIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHRODIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHRODIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHRODIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHRODIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHRODIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHRODIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1996

Marques déposées par ARTHRODIS

ARTHRODIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • arthrodis

    N° 96605065 · Déposée le 08 janvier 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 10 · expirée le 08 janvier 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTHRODIS

Quel est le numéro SIREN de ARTHRODIS ?

Le numéro SIREN de ARTHRODIS est 402 967 673. Le SIRET de son siège social est 402 967 673 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82402967673.

Où se situe le siège social de ARTHRODIS ?

Le siège social de ARTHRODIS est situé 4 B rue de la Gare, 88100 Saint-Die-des-Vosges.

ARTHRODIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHRODIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHRODIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHRODIS.

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