ARTHUIS BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
ARTHUIS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 2002, identifié par le SIREN 441 279 098. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de l’Ile, 10340 Les Riceys. ARTHUIS BERNARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ARTHUIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- ARTHUIS BERNARD
- SIREN
- 441 279 098
- SIRET (siège)
- 441 279 098 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR27441279098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 279 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 16 février 2002
- Siège social
- 2 RUE DE L’ILE, 10340, LES RICEYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTHUIS BERNARD
Culture de la vigne
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de ARTHUIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10340 LES RICEYSSiègeActif
441 279 098 00012 · ouvert le 16 février 2002 · NAF 0121Z
Conformité de ARTHUIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHUIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTHUIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTHUIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 2002
Questions fréquentes sur ARTHUIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ARTHUIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de ARTHUIS BERNARD est 441 279 098. Le SIRET de son siège social est 441 279 098 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27441279098.
Où se situe le siège social de ARTHUIS BERNARD ?
Le siège social de ARTHUIS BERNARD est situé 2 rue de l’Ile, 10340 Les Riceys.
ARTHUIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHUIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHUIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHUIS BERNARD.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Les Riceys
- DOMAINE ALEXANDRE BONNET10340 Les RiceysCA 5,0 M€
- GFV SAINT VINCENT DE LA SARCE10340 Les Riceys
- EARL CHAMP GALLIMARD PERE & FILS10340 Les Riceys
- EARL CHAMPAGNE ROBERT10340 Les Riceys
- MATHIOTTE PERE ET FILS10340 Les Riceys
- EARL CHAMPAGNE JACQUES DEFRANCE10340 Les Riceys
- EARL CHAMPAGNE HORIOT PERE ET FILS10340 Les Riceys
- CHAMPAGNE RENE BAUSER10340 Les Riceys
- SCEA EM2N10340 Les Riceys
- SCEA MORIZE PERE ET FILS10340 Les Riceys
