ARTHUIS FREDERIC

Active

Siren410 025 316Entrepreneur individuel10340 Les RiceysCréée le 01 mars 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ARTHUIS FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1991, identifié par le SIREN 410 025 316. Elle est domiciliée 14 RUE des Longues Raies, 10340 Les Riceys. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ARTHUIS FREDERIC

INSEE

Dénomination: ARTHUIS FREDERIC
SIREN: 410 025 316
SIRET (siège): 410 025 316 00028
N° TVA intracommunautaire: FR45410025316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 025 316
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 mars 1991
Siège social: 14 RUE des Longues Raies, 10340, Les Riceys
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ARTHUIS FREDERIC

Culture de la vigne

Finances de ARTHUIS FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHUIS FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTHUIS FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

10340 Les RiceysSiègeActif
410 025 316 00028 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 0121Z
10340 LES RICEYSFermé
410 025 316 00010 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ARTHUIS FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTHUIS FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHUIS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHUIS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHUIS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHUIS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHUIS FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur ARTHUIS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ARTHUIS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ARTHUIS FREDERIC est 410 025 316. Le SIRET de son siège social est 410 025 316 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45410025316.

Où se situe le siège social de ARTHUIS FREDERIC ?

Le siège social de ARTHUIS FREDERIC est situé 14 RUE des Longues Raies, 10340 Les Riceys.