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ARTHUR BIS

Active
Siren889 974 606SCI83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 13 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARTHUR BIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2020, identifiée par le SIREN 889 974 606. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua le Blavet villa Baya, 83380 Roquebrune-sur-Argens. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS FOULON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARTHUR BIS

Dénomination
ARTHUR BIS
SIREN
889 974 606
SIRET (siège)
889 974 606 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91889974606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 974 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 octobre 2020
Siège social
QUA LE BLAVET VILLA BAYA, 83380, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHUR BIS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'accessoire, l'annexe et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

Finances de ARTHUR BIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHUR BIS

FF

FRANCOIS FOULON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2020) · 6 ans

AF

ARTHUR FOULON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de ARTHUR BIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif

    889 974 606 00010 · ouvert le 08 septembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTHUR BIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de ARTHUR BIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHUR BIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHUR BIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHUR BIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTHUR BIS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHUR BIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHUR BIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2020

Questions fréquentes sur ARTHUR BIS

Quel est le numéro SIREN de ARTHUR BIS ?

Le numéro SIREN de ARTHUR BIS est 889 974 606. Le SIRET de son siège social est 889 974 606 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91889974606.

Qui dirige ARTHUR BIS ?

ARTHUR BIS est dirigée par FRANCOIS FOULON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTHUR BIS ?

Le siège social de ARTHUR BIS est situé Qua le Blavet villa Baya, 83380 Roquebrune-sur-Argens.

ARTHUR BIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHUR BIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHUR BIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHUR BIS.

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