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ARTHUR HONEGGER

Active
Siren441 025 699Société civile93340 LE RAINCYCréée le 20 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
306 €
Effectif
Non publié

ARTHUR HONEGGER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2002, identifiée par le SIREN 441 025 699. Son siège social est situé 47 All Gambetta Chez Mme Belvisi, 93340 Le Raincy. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. JOSE DASILVA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTHUR HONEGGER

Dénomination
ARTHUR HONEGGER
SIREN
441 025 699
SIRET (siège)
441 025 699 00022
N° TVA intracommunautaire
FR19441025699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 025 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
306 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
20 février 2002
Siège social
47 ALL GAMBETTA CHEZ MME BELVISI, 93340, LE RAINCY
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARTHUR HONEGGER

arthur-honegger.com

Objet social de ARTHUR HONEGGER

L acquisition l administration et la gestion de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de ARTHUR HONEGGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHUR HONEGGER

LB

LUCIENNE BELVISI

Autre

Depuis la création (20 février 2002) · 24 ans

JD

JOSE DASILVA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2002) · 24 ans

Établissements de ARTHUR HONEGGER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93340 LE RAINCYSiègeActif

    441 025 699 00022 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 6810Z

  • 93110 ROSNY-SOUS-BOISFermé

    441 025 699 00014 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 6810Z

Documents juridiques de ARTHUR HONEGGER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 20 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de ARTHUR HONEGGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHUR HONEGGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHUR HONEGGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHUR HONEGGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTHUR HONEGGER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01490

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHUR HONEGGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHUR HONEGGER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2002

Questions fréquentes sur ARTHUR HONEGGER

Quel est le numéro SIREN de ARTHUR HONEGGER ?

Le numéro SIREN de ARTHUR HONEGGER est 441 025 699. Le SIRET de son siège social est 441 025 699 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19441025699.

Qui dirige ARTHUR HONEGGER ?

ARTHUR HONEGGER est dirigée par JOSE DASILVA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTHUR HONEGGER ?

Le siège social de ARTHUR HONEGGER est situé 47 All Gambetta Chez Mme Belvisi, 93340 Le Raincy.

ARTHUR HONEGGER est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHUR HONEGGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHUR HONEGGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHUR HONEGGER.

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