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ARTHUR JEAN

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Siren799 007 216Entrepreneur individuel01270 DOMSURECréée le 24 juillet 2013

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 799 007 216, ARTHUR JEAN est un entrepreneur individuel créé le 24 juillet 2013. Elle est domiciliée Le Villard, 01270 Domsure. ARTHUR JEAN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de ARTHUR JEAN

Dénomination
ARTHUR JEAN
SIREN
799 007 216
SIRET (siège)
799 007 216 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49799007216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 007 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
24 juillet 2013
Siège social
LE VILLARD, 01270, DOMSURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHUR JEAN

Production d'électricité

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Établissements de ARTHUR JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01270 DOMSURESiègeActif

    799 007 216 00010 · ouvert le 24 juillet 2013 · NAF 3511Z

Conformité de ARTHUR JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHUR JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHUR JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTHUR JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2013

Questions fréquentes sur ARTHUR JEAN

Quel est le numéro SIREN de ARTHUR JEAN ?

Le numéro SIREN de ARTHUR JEAN est 799 007 216. Le SIRET de son siège social est 799 007 216 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49799007216.

Où se situe le siège social de ARTHUR JEAN ?

Le siège social de ARTHUR JEAN est situé Le Villard, 01270 Domsure.

ARTHUR JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHUR JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHUR JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHUR JEAN.

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