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ARTHUS

Active
Siren823 851 597SCI69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORCréée le 21 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions133 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARTHUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 851 597. Son siège social est situé 21 Rte de Saint Romain, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JULIE POYET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTHUS

Dénomination
ARTHUS
SIREN
823 851 597
SIRET (siège)
823 851 597 00026
N° TVA intracommunautaire
FR41823851597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 851 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2016
Siège social
21 RTE DE SAINT ROMAIN, 69450, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHUS

La société a pour objet l''acquisition et la gestion

Finances de ARTHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHUS

JG

JEAN-LOUIS GOUTILLE

Autre

Depuis la création (21 novembre 2016) · 9 ans

JP

JULIE POYET

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de ARTHUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    823 851 597 00026 · ouvert le 16 octobre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTHUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de ARTHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

133 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTHUS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-16

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2016

Questions fréquentes sur ARTHUS

Quel est le numéro SIREN de ARTHUS ?

Le numéro SIREN de ARTHUS est 823 851 597. Le SIRET de son siège social est 823 851 597 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41823851597.

Qui dirige ARTHUS ?

ARTHUS est dirigée par JULIE POYET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTHUS ?

Le siège social de ARTHUS est situé 21 Rte de Saint Romain, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

ARTHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHUS.

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