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ARTHUS DANIEL

Active
Siren728 104 217Entrepreneur individuel95120 ERMONTCréée le 25 décembre 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 728 104 217, ARTHUS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1972. Son siège social est situé 10 All de la Fontaine, 95120 Ermont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526E.

Fiche d'identité de ARTHUS DANIEL

Dénomination
ARTHUS DANIEL
SIREN
728 104 217
SIRET (siège)
728 104 217 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24728104217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 728 104 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526E
Date de création
25 décembre 1972
Siège social
10 ALL DE LA FONTAINE, 95120, ERMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHUS DANIEL

Brocanteur sur les marches et ambulant

Finances de ARTHUS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHUS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTHUS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95120 ERMONTSiègeFermé

    728 104 217 00019 · ouvert le 01 avril 1972 · NAF 526E

Documents juridiques de ARTHUS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTHUS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHUS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHUS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHUS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHUS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHUS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1972

Questions fréquentes sur ARTHUS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARTHUS DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARTHUS DANIEL est 728 104 217. Le SIRET de son siège social est 728 104 217 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24728104217.

Où se situe le siège social de ARTHUS DANIEL ?

Le siège social de ARTHUS DANIEL est situé 10 All de la Fontaine, 95120 Ermont.

ARTHUS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHUS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHUS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHUS DANIEL.

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