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ARTHUY

Active
Siren399 987 825SA91490 MOIGNY-SUR-ECOLECréée le 05 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 987 825, ARTHUY est une SA créée le 5 janvier 1995. Elle est domiciliée 41 Grande rue, 91490 Moigny-sur-Ecole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z.

Fiche d'identité de ARTHUY

Dénomination
ARTHUY
SIREN
399 987 825
SIRET (siège)
399 987 825 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58399987825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 987 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
05 janvier 1995
Siège social
41 GRANDE RUE, 91490, MOIGNY-SUR-ECOLE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARTHUY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHUY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTHUY

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 91490 MOIGNY-SUR-ECOLESiègeFermé

    399 987 825 00011 · ouvert le 05 janvier 1995 · NAF 741J

  • 77350 LE MEE-SUR-SEINEFermé

    399 987 825 00029 · ouvert le 30 septembre 1997 · NAF 6420Z

Documents juridiques de ARTHUY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 28 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de ARTHUY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHUY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHUY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Président du conseil d'administration : TZIFKANSKY Guy Administrateur : LOMBARD Jeannine Administrateur : TZIFKANSKY Anne Claude Administrateur : TZIFKANSKY Claude Pierre Georges Commissaire aux comptes titulaire : OLIVIER Christian Commissaire aux comptes suppléant : LETARTRE Jean Pierre

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1995

Questions fréquentes sur ARTHUY

Quel est le numéro SIREN de ARTHUY ?

Le numéro SIREN de ARTHUY est 399 987 825. Le SIRET de son siège social est 399 987 825 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58399987825.

Où se situe le siège social de ARTHUY ?

Le siège social de ARTHUY est situé 41 Grande rue, 91490 Moigny-sur-Ecole.

ARTHUY est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHUY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHUY.

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