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ARTI BAT

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Siren479 039 562SARL77123 NOISY SUR ECOLECréée le 12 octobre 2004

4120A · Construction de maisons individuelles

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 039 562, ARTI BAT est une SARL créée le 12 octobre 2004. Son siège social est situé 26 Che de la Vieille Garenne, 77123 Noisy sur Ecole. Son activité principale est construction de maisons individuelles (code NAF 4120A). Elle est dirigée par NICOLE NELA, gérant.

Fiche d'identité de ARTI BAT

Dénomination
ARTI BAT
SIREN
479 039 562
SIRET (siège)
479 039 562 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66479039562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 039 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A - Construction de maisons individuelles
Date de création
12 octobre 2004
Siège social
26 CHE DE LA VIEILLE GARENNE, 77123, NOISY SUR ECOLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ARTI BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTI BAT

NN

NICOLE NELA

Gérant

En poste depuis juillet 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTI BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77123 NOISY SUR ECOLESiègeFermé

    479 039 562 00018 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 4120A

Documents juridiques de ARTI BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2004

  • Acte

Conformité de ARTI BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTI BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTI BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTI BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTI BAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : NELA NICOLE

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2004

Questions fréquentes sur ARTI BAT

Quel est le numéro SIREN de ARTI BAT ?

Le numéro SIREN de ARTI BAT est 479 039 562. Le SIRET de son siège social est 479 039 562 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66479039562.

Qui dirige ARTI BAT ?

ARTI BAT est dirigée par NICOLE NELA, gérant.

Où se situe le siège social de ARTI BAT ?

Le siège social de ARTI BAT est situé 26 Che de la Vieille Garenne, 77123 Noisy sur Ecole.

ARTI BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTI BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTI BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTI BAT.