ARTI BAT
Active4120A · Construction de maisons individuelles
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 039 562, ARTI BAT est une SARL créée le 12 octobre 2004. Son siège social est situé 26 Che de la Vieille Garenne, 77123 Noisy sur Ecole. Son activité principale est construction de maisons individuelles (code NAF 4120A). Elle est dirigée par NICOLE NELA, gérant.
Fiche d'identité de ARTI BAT
INSEE- Dénomination
- ARTI BAT
- SIREN
- 479 039 562
- SIRET (siège)
- 479 039 562 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66479039562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 039 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 12 octobre 2004
- Siège social
- 26 CHE DE LA VIEILLE GARENNE, 77123, NOISY SUR ECOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ARTI BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTI BAT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARTI BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77123 NOISY SUR ECOLESiègeFermé
479 039 562 00018 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 4120A
Documents juridiques de ARTI BAT
INPIConformité de ARTI BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTI BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTI BAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTI BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTI BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 octobre 2004
Questions fréquentes sur ARTI BAT
Quel est le numéro SIREN de ARTI BAT ?
Le numéro SIREN de ARTI BAT est 479 039 562. Le SIRET de son siège social est 479 039 562 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66479039562.
Qui dirige ARTI BAT ?
ARTI BAT est dirigée par NICOLE NELA, gérant.
Où se situe le siège social de ARTI BAT ?
Le siège social de ARTI BAT est situé 26 Che de la Vieille Garenne, 77123 Noisy sur Ecole.
ARTI BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTI BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTI BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTI BAT.
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