CheckersProcédures

ARTI BAT

Active
Siren789 028 503SARL06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYCréée le 26 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARTI BAT est une SARL immatriculée le 26 octobre 2012 sous le numéro SIREN 789 028 503. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Saint-Cezaire, 06460 Saint-Vallier-de-Thiey. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. TAOUFIK M'RIZAK exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTI BAT

Dénomination
ARTI BAT
SIREN
789 028 503
SIRET (siège)
789 028 503 00025
N° TVA intracommunautaire
FR50789028503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 028 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
26 octobre 2012
Siège social
RTE DE SAINT-CEZAIRE, 06460, SAINT-VALLIER-DE-THIEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTI BAT

Maçonnerie générale marchand de biens

Finances de ARTI BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTI BAT

TM

TAOUFIK M'RIZAK

Gérant

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2024

MM

MOHAMED-TAHA M'RIZAK

Gérant

Depuis la création (26 octobre 2012) · 14 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTI BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEYSiègeActif

    789 028 503 00025 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 4399C

  • 06370 MOUANS-SARTOUXFermé

    789 028 503 00017 · ouvert le 15 octobre 2012 · NAF 4399C

Documents juridiques de ARTI BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2024

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2012

  • Acte

Comptes annuels de ARTI BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTI BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTI BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTI BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTI BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTI BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTI BAT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    M'RIZAK Mohamed Taha nom d'usage : M'RIZAK n'est plus gérant. M'RIZAK Taoufik nom d'usage : M'RIZAK devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-15

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2012

Questions fréquentes sur ARTI BAT

Quel est le numéro SIREN de ARTI BAT ?

Le numéro SIREN de ARTI BAT est 789 028 503. Le SIRET de son siège social est 789 028 503 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50789028503.

Qui dirige ARTI BAT ?

ARTI BAT est dirigée par TAOUFIK M'RIZAK, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTI BAT ?

Le siège social de ARTI BAT est situé Rte de Saint-Cezaire, 06460 Saint-Vallier-de-Thiey.

ARTI BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTI BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTI BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTI BAT.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Vallier-de-Thiey

Entreprises travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Toutes les entreprises avec le code NAF 4399C

Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment à Saint-Vallier-de-Thiey

Entreprises du même secteur à Saint-Vallier-de-Thiey

Entreprises à Saint-Vallier-de-Thiey

Toutes les entreprises à Saint-Vallier-de-Thiey