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ARTI-BAT

Active
Siren790 978 027SARL33126 FRONSACCréée le 08 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ARTI-BAT est une SARL immatriculée le 8 février 2013 sous le numéro SIREN 790 978 027. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Claveau, 33126 Fronsac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. La direction est assurée par CYRIL ARNAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTI-BAT

Dénomination
ARTI-BAT
SIREN
790 978 027
SIRET (siège)
790 978 027 00023
N° TVA intracommunautaire
FR07790978027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 978 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
08 février 2013
Siège social
1 CLAVEAU, 33126, FRONSAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTI-BAT

Maçonnerie générale, taille de pierre, terrassement et Vrd, carrelage, plâtrerie isolation.

Finances de ARTI-BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTI-BAT

CA

CYRIL ARNAUD

Gérant

Depuis la création (08 février 2013) · 13 ans

Établissements de ARTI-BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33126 FRONSACSiègeActif

    790 978 027 00023 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 4399C

  • 33500 LIBOURNEFermé

    790 978 027 00015 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 4399C

Documents juridiques de ARTI-BAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 07 février 2013

  • Acte

Dépôt du 07 février 2013

  • Acte

Dépôt du 07 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de ARTI-BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTI-BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTI-BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTI-BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTI-BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTI-BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTI-BAT

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2013

Questions fréquentes sur ARTI-BAT

Quel est le numéro SIREN de ARTI-BAT ?

Le numéro SIREN de ARTI-BAT est 790 978 027. Le SIRET de son siège social est 790 978 027 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07790978027.

Qui dirige ARTI-BAT ?

ARTI-BAT est dirigée par CYRIL ARNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de ARTI-BAT ?

Le siège social de ARTI-BAT est situé 1 Claveau, 33126 Fronsac.

ARTI-BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTI-BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTI-BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTI-BAT.

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