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ARTIAS

Active
Siren501 871 206Société civile45160 ArdonCréée le 09 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 871 206, ARTIAS est une société civile créée le 9 janvier 2008. Son siège social est situé 14 B RUE Provenchères, 45160 Ardon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BENOIT FRAQUET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARTIAS

Dénomination
ARTIAS
SIREN
501 871 206
SIRET (siège)
501 871 206 00022
N° TVA intracommunautaire
FR00501871206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 871 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 décembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 2008
Siège social
14 B RUE Provenchères, 45160, Ardon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTIAS

Acquisition administration et gestion pour location ou autrement de tous immeubles, biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ARTIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIAS

BF

BENOIT FRAQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2008) · 18 ans

DJ

DIANE JOURDA DE VAUX DE CHABANOLLES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de ARTIAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45160 ArdonSiègeActif

    501 871 206 00022 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 6820B

  • 45000 ORLEANSFermé

    501 871 206 00014 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTIAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ARTIAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-09 · Début d'activité : 2008-01-03

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2008

Questions fréquentes sur ARTIAS

Quel est le numéro SIREN de ARTIAS ?

Le numéro SIREN de ARTIAS est 501 871 206. Le SIRET de son siège social est 501 871 206 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00501871206.

Qui dirige ARTIAS ?

ARTIAS est dirigée par BENOIT FRAQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTIAS ?

Le siège social de ARTIAS est situé 14 B RUE Provenchères, 45160 Ardon.

ARTIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIAS.

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