ARTIBA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
ARTIBA est une SAS immatriculée le 27 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 836 152. Son siège social est situé 213 rue du Grand Maury, 91280 Saint-Pierre-du-Perray. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale et emploie 1 salarié. QUENTIN AVELINE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTIBA
INSEE- Dénomination
- ARTIBA
- SIREN
- 920 836 152
- SIRET (siège)
- 920 836 152 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72920836152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 836 152
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 27 octobre 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- 213 RUE DU GRAND MAURY, 91280, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTIBA
Travaux de revêtement des sols et des murs.
Finances de ARTIBA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTIBA
INSEEÉtablissements de ARTIBA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAYSiègeActif
920 836 152 00016 · ouvert le 18 octobre 2022 · NAF 4333Z
Documents juridiques de ARTIBA
INPIComptes annuels de ARTIBA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIBA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTIBA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTIBA. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 février 2017 · N° 16-11.677
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTIBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTIBA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2022
Marchés publics de ARTIBA
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à ARTIBA et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 104 k€.
Lot n° 11 : Revêtements de sols
VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE · notifié le 21 mai 2026 · Procédure adaptée · 8 mois · 37 offres reçues
104 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ARTIBA
Quel est le numéro SIREN de ARTIBA ?
Le numéro SIREN de ARTIBA est 920 836 152. Le SIRET de son siège social est 920 836 152 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72920836152.
Qui dirige ARTIBA ?
ARTIBA est dirigée par QUENTIN AVELINE, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTIBA ?
Le siège social de ARTIBA est situé 213 rue du Grand Maury, 91280 Saint-Pierre-du-Perray.
ARTIBA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTIBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTIBA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIBA.
Combien de salariés compte ARTIBA ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ARTIBA emploie 1 salarié.
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