ARTIFACT ARCHITECTURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARTIFACT ARCHITECTURE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2015, identifiée par le SIREN 809 900 509. Son siège social est situé 78 rue de Wiers, 59158 Flines-les-Mortagne. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par ALINE GINOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARTIFACT ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- ARTIFACT ARCHITECTURE
- SIREN
- 809 900 509
- SIRET (siège)
- 809 900 509 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR46809900509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 900 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 03 mars 2015
- Siège social
- 78 RUE DE WIERS, 59158, FLINES-LES-MORTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTIFACT ARCHITECTURE
L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Finances de ARTIFACT ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTIFACT ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de ARTIFACT ARCHITECTURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59158 FLINES-LES-MORTAGNESiègeActif
809 900 509 00013 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ARTIFACT ARCHITECTURE
INPIComptes annuels de ARTIFACT ARCHITECTURE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIFACT ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTIFACT ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIFACT ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTIFACT ARCHITECTURE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€
Décision du 05 mai 2025 · N° 24/02382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTIFACT ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTIFACT ARCHITECTURE
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
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Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
- création
Date d'effet : 03 mars 2015
Questions fréquentes sur ARTIFACT ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de ARTIFACT ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de ARTIFACT ARCHITECTURE est 809 900 509. Le SIRET de son siège social est 809 900 509 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46809900509.
Qui dirige ARTIFACT ARCHITECTURE ?
ARTIFACT ARCHITECTURE est dirigée par ALINE GINOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de ARTIFACT ARCHITECTURE ?
Le siège social de ARTIFACT ARCHITECTURE est situé 78 rue de Wiers, 59158 Flines-les-Mortagne.
ARTIFACT ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTIFACT ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTIFACT ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIFACT ARCHITECTURE.
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