ARTIGRAPH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 338 085 269, ARTIGRAPH est une SARL créée le 18 juin 1986. Elle est domiciliée 11 Pl Ile de Beaute, 06300 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 804D.
Fiche d'identité de ARTIGRAPH
INSEE- Dénomination
- ARTIGRAPH
- SIREN
- 338 085 269
- SIRET (siège)
- 338 085 269 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR54338085269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 085 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 804D
- Date de création
- 18 juin 1986
- Siège social
- 11 PL ILE DE BEAUTE, 06300, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ARTIGRAPH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTIGRAPH
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARTIGRAPH
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 06300 NICESiègeFermé
338 085 269 00029 · ouvert le 15 août 1986 · NAF 804D
- 06000 NICEFermé
338 085 269 00037 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 804D
Documents juridiques de ARTIGRAPH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARTIGRAPH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIGRAPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTIGRAPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIGRAPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTIGRAPH. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 1992 · N° 91-45.831
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTIGRAPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTIGRAPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juin 1986
Questions fréquentes sur ARTIGRAPH
Quel est le numéro SIREN de ARTIGRAPH ?
Le numéro SIREN de ARTIGRAPH est 338 085 269. Le SIRET de son siège social est 338 085 269 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54338085269.
Où se situe le siège social de ARTIGRAPH ?
Le siège social de ARTIGRAPH est situé 11 Pl Ile de Beaute, 06300 Nice.
ARTIGRAPH est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTIGRAPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTIGRAPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIGRAPH.
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