Checkers

ARTIGUEPAN

Active
Siren441 839 602SCI40300 ORTHEVIELLECréée le 02 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

ARTIGUEPAN est une SCI immatriculée le 2 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 839 602. Le siège social de l'entreprise se trouve 218 Che Barta 214, 40300 Orthevielle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DOMINIQUE LAURENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTIGUEPAN

Dénomination
ARTIGUEPAN
SIREN
441 839 602
SIRET (siège)
441 839 602 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44441839602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 839 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 2002
Siège social
218 CHE BARTA 214, 40300, ORTHEVIELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTIGUEPAN

TOUTES OPERATIONS MOBILIERES ET IMMOBILIERES

Finances de ARTIGUEPAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIGUEPAN

DL

DOMINIQUE LAURENT

Gérant

Depuis la création (02 mai 2002) · 24 ans

Établissements de ARTIGUEPAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40300 ORTHEVIELLESiègeActif

    441 839 602 00014 · ouvert le 08 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTIGUEPAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de ARTIGUEPAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIGUEPAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIGUEPAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIGUEPAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIGUEPAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIGUEPAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIGUEPAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2002

Questions fréquentes sur ARTIGUEPAN

Quel est le numéro SIREN de ARTIGUEPAN ?

Le numéro SIREN de ARTIGUEPAN est 441 839 602. Le SIRET de son siège social est 441 839 602 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44441839602.

Qui dirige ARTIGUEPAN ?

ARTIGUEPAN est dirigée par DOMINIQUE LAURENT, gérant.

Où se situe le siège social de ARTIGUEPAN ?

Le siège social de ARTIGUEPAN est situé 218 Che Barta 214, 40300 Orthevielle.

ARTIGUEPAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIGUEPAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIGUEPAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIGUEPAN.

Entreprises similaires

Même activité à Orthevielle

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Orthevielle

Entreprises du même secteur à Orthevielle

Entreprises à Orthevielle

Toutes les entreprises à Orthevielle