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ARTILE

Active
Siren441 057 460SARL44860 PONT-SAINT-MARTINCréée le 11 février 2002

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Documents

ARTILE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2002, identifiée par le SIREN 441 057 460. Son siège social est situé 3 rue de la Bosse Vincee, 44860 Pont-Saint-Martin. Son activité principale est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).

Fiche d'identité de ARTILE

Dénomination
ARTILE
SIREN
441 057 460
SIRET (siège)
441 057 460 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48441057460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 057 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
11 février 2002
Siège social
3 RUE DE LA BOSSE VINCEE, 44860, PONT-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ARTILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTILE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTILE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44860 PONT-SAINT-MARTINSiègeFermé

    441 057 460 00012 · ouvert le 11 février 2002 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ARTILE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2002

  • Acte

Conformité de ARTILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTILE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTILE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Liquidateur amiable : FLEURY Michel René Jean

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2002

Questions fréquentes sur ARTILE

Quel est le numéro SIREN de ARTILE ?

Le numéro SIREN de ARTILE est 441 057 460. Le SIRET de son siège social est 441 057 460 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48441057460.

Où se situe le siège social de ARTILE ?

Le siège social de ARTILE est situé 3 rue de la Bosse Vincee, 44860 Pont-Saint-Martin.

ARTILE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTILE.