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ARTIPLAN

Active
Siren841 477 987SARL71000 MACONCréée le 04 août 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,5 k€
Effectif
Non publié

ARTIPLAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 août 2018, identifiée par le SIREN 841 477 987. Le siège social de l'entreprise se trouve 242 quai Jean Jaures, 71000 Macon. L'entreprise déclare le code NAF 4759A comme activité principale. La direction est assurée par PAULINE OSSEDAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTIPLAN

Dénomination
ARTIPLAN
SIREN
841 477 987
SIRET (siège)
841 477 987 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49841477987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 477 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 500 €
Code NAF / APE
4759A
Date de création
04 août 2018
Siège social
242 QUAI JEAN JAURES, 71000, MACON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTIPLAN

conception de projet, achat et vente en fourniture ou avec pose (par sous-traitance ) de produits d'aménagement de la maison

Finances de ARTIPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIPLAN

PO

PAULINE OSSEDAT

Gérant

Depuis la création (04 août 2018) · 8 ans

Établissements de ARTIPLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71000 MACONSiègeActif

    841 477 987 00017 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 4759A

Documents juridiques de ARTIPLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2018

  • Acte

Comptes annuels de ARTIPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIPLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIPLAN

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  8. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Début d'activité : 2018-08-01

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2018

Questions fréquentes sur ARTIPLAN

Quel est le numéro SIREN de ARTIPLAN ?

Le numéro SIREN de ARTIPLAN est 841 477 987. Le SIRET de son siège social est 841 477 987 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49841477987.

Qui dirige ARTIPLAN ?

ARTIPLAN est dirigée par PAULINE OSSEDAT, gérant.

Où se situe le siège social de ARTIPLAN ?

Le siège social de ARTIPLAN est situé 242 quai Jean Jaures, 71000 Macon.

ARTIPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIPLAN.

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