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ARTIS

Active
Siren378 457 352SAS44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRECréée le 28 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions89 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2023
Non publié
Résultat net 2023
3,0 M€+162,2 %
Capital social
63,9 k€
Effectif
Non publié

ARTIS est une SAS immatriculée le 28 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 457 352. Elle est domiciliée ZA des Grézillières, 44230 Saint Sebastien sur Loire. L'entreprise déclare le code NAF 5829C comme activité principale. Le dernier exercice publié fait état de un résultat net de 3,0 M€. La direction est assurée par CONSEIL ET DIRECTION EXTERNALISES - C.D.E. en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARTIS

Dénomination
ARTIS
SIREN
378 457 352
SIRET (siège)
378 457 352 00029
N° TVA intracommunautaire
FR66378457352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Nantes 378 457 352
Greffe
Nantes
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
63 872 €
Code NAF / APE
5829C
Date de création
28 juin 1990
Siège social
ZA des Grézillières, 44230, SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARTIS

Création, la commercialisation et toutes opérations concernant les produits informatiques et de gestion

Finances de ARTIS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2023--3,0 M€--4,6 M€6,4 M€
2022--1,1 M€--2,4 M€4,0 M€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 18 février 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2023

Autonomie financière
71,6 %
Taux d’endettement
3,4 %
Ratio de liquidité
380,5 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires677 €1 451 €
Autres immobilisations corporelles241 311 €272 700 €
Autres titres immobilisés2 338 €2 338 €
Autres immobilisations financières27 421 €27 421 €
TOTAL Actif immobilisé271 749 €303 912 €
Stocks - marchandises4 019 €7 509 €
Clients et comptes rattachés1 144 233 €848 846 €
Autres créances954 364 €182 775 €
Disponibilités3 922 939 €2 595 097 €
Charges constatées d'avance77 855 €69 336 €
TOTAL Actif circulant6 103 413 €3 703 565 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 375 162 €4 007 477 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel61 648 €61 648 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport54 679 €54 679 €
Réserve légale6 164 €6 164 €
Autres réserves1 470 959 €1 142 696 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE2 962 401 €1 129 687 €
Provisions réglementées7 091 €5 469 €
TOTAL Capitaux propres4 562 945 €2 400 345 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit154 345 €240 892 €
Emprunts et dettes financières divers20 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours67 618 €75 617 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés613 598 €555 709 €
Dettes fiscales et sociales902 253 €676 962 €
Autres dettes100 €2 196 €
Produits constatés d'avance74 280 €55 753 €
TOTAL Dettes1 812 217 €1 607 132 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 375 162 €4 007 477 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires1 451 €0 €
Autres immobilisations corporelles272 700 €306 590 €
Autres titres immobilisés2 338 €2 338 €
Autres immobilisations financières27 421 €27 421 €
TOTAL Actif immobilisé303 912 €336 349 €
Stocks - marchandises7 509 €39 343 €
Clients et comptes rattachés848 846 €1 220 802 €
Autres créances182 775 €141 863 €
Disponibilités2 595 097 €2 238 880 €
Charges constatées d'avance69 336 €24 572 €
TOTAL Actif circulant3 703 565 €3 665 462 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 007 477 €4 001 812 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel61 648 €61 648 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport54 679 €54 679 €
Réserve légale6 164 €6 164 €
Autres réserves1 142 696 €759 370 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE1 129 687 €1 084 571 €
Provisions réglementées5 469 €2 452 €
TOTAL Capitaux propres2 400 345 €1 968 886 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit240 892 €326 755 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours75 617 €14 557 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés555 709 €1 051 288 €
Dettes fiscales et sociales676 962 €565 410 €
Autres dettes2 196 €10 385 €
Produits constatés d'avance55 753 €64 529 €
TOTAL Dettes1 607 132 €2 032 925 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 007 477 €4 001 812 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ARTIS

BP

BENJAMIN Poulard

Commissaire aux comptes suppléant

C

CONSEIL ET DIRECTION EXTERNALISES - C.D.E.

Président de SAS

En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2016

E

EXCO AVEC

Commissaire aux comptes titulaire

H

HAC

Directeur général

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2019

H

HSS

Directeur général

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2019

Anciens dirigeants (1)

MS

Marc Claude SEVESTRE

Gérant · de juin 2008 à mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTIS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRESiègeActif

    378 457 352 00029 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 5829C

  • 44230 Saint-Sébastien-sur-LoireActif

    378 457 352 00037 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 5829C

  • 44300 NANTESFermé

    378 457 352 00011 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 516G

Documents juridiques de ARTIS

23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 13 février 2020

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 17 février 2016

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de ARTIS

ARTIS a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

18 février 2025

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

03 juillet 2024

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ARTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

89 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIS

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    nomination du Directeur général : HSS ; nomination du Directeur général : HAC

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    nomination du Président : CONSEIL ET DIRECTION EXTERNALISES - C.D.E., Gérant partant : Sevestre, Marc Claude, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Poulard, Benjamin

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant : SEVESTRE Marc Claude

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant : SEVESTRE Marc Claude

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 1990

Labels et certificats de ARTIS

ARTIS publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.

Dernier index publié : 88/100 au titre de 2025 - Très bon niveau

  • Index de l'égalité professionnelle 2025 : 88/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2024 : 92/10050 à 250 salariés

Détail des indicateurs 2025

  • Écart de rémunération38/40
  • Écart de taux d'augmentation35/35
  • Augmentations au retour de congé maternité15/15
  • Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations0/10

Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr

Marques déposées par ARTIS

ARTIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ARTIS la liberté en plus

    N° 3303241 · Déposée le 15 juillet 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 36, 42, 45 · expirée le 15 juillet 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de ARTIS

3 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de ARTIS ont été publiés sur Légifrance. Ils datent de 2025.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur ARTIS

Quel est le numéro SIREN de ARTIS ?

Le numéro SIREN de ARTIS est 378 457 352. Le SIRET de son siège social est 378 457 352 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66378457352.

Qui dirige ARTIS ?

ARTIS est dirigée par CONSEIL ET DIRECTION EXTERNALISES - C.D.E., président de sas. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTIS ?

Le siège social de ARTIS est situé ZA des Grézillières, 44230 Saint Sebastien sur Loire.

ARTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIS.

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