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ARTIS

Active
Siren440 631 281SARL13016 MarseilleCréée le 25 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions90 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

ARTIS est une SARL immatriculée le 25 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 631 281. Son siège social est situé 53 BD 53 Boulevard POUSSARDIN, 13016 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. Elle est dirigée par KAMAL OUZNANI, liquidateur.

Fiche d'identité de ARTIS

Dénomination
ARTIS
SIREN
440 631 281
SIRET (siège)
440 631 281 00027
N° TVA intracommunautaire
FR68440631281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 631 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
25 janvier 2002
Siège social
53 BD 53 Boulevard POUSSARDIN , 13016, Marseille
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTIS

TRAVAUX DE PEINTURE REVETEMENTS SOLS ET MURS VITRERIE DECORATION MIROITERIE

Finances de ARTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIS

KO

KAMAL OUZNANI

Liquidateur

En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 octobre 2010

FG

FREDERIK GUILBERT

Liquidateur

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13016 MarseilleSiègeFermé

    440 631 281 00027 · ouvert le 24 janvier 2002 · NAF 4334Z

  • 13016 MARSEILLE 16Fermé

    440 631 281 00019 · ouvert le 24 janvier 2002 · NAF 722A

Documents juridiques de ARTIS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2014

  • Acte

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de ARTIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

90 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Liquidateur : OUZNANI Kamal modification le 10 Février 2014 Liquidateur : GUILBERT Frederik, Jean Jacques modification le 10 Février 2014

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant : OUZNANI Kamal en fonction le 22 Septembre 2010 Gérant : GUILBERT Frederik, Jean Jacques en fonction le 12 Août 2011

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant : OUZNANI Kamal en fonction le 22 Septembre 2010

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2002

Questions fréquentes sur ARTIS

Quel est le numéro SIREN de ARTIS ?

Le numéro SIREN de ARTIS est 440 631 281. Le SIRET de son siège social est 440 631 281 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68440631281.

Qui dirige ARTIS ?

ARTIS est dirigée par KAMAL OUZNANI, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTIS ?

Le siège social de ARTIS est situé 53 BD 53 Boulevard POUSSARDIN, 13016 Marseille.

ARTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIS.

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