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ARTIS

Active
Siren501 938 476SAS75009 PARISCréée le 11 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions90 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

ARTIS est une SAS immatriculée le 11 janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 938 476. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue Condorcet, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C. Elle est dirigée par XAVIER Goyet, président de sas.

Fiche d'identité de ARTIS

Dénomination
ARTIS
SIREN
501 938 476
SIRET (siège)
501 938 476 00022
N° TVA intracommunautaire
FR50501938476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 938 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
4778C
Date de création
11 janvier 2008
Siège social
40 RUE CONDORCET, 75009, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTIS

Activité d'intermerdiaire de conseil, de courtage et expertise d'antiquités et joaillerie.

Finances de ARTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIS

XG

XAVIER Goyet

Président de SAS

Anciens dirigeants (2)

PL

Patricia Blanche. Gérant : GOYET Xavier Jacques Michel LASRY

Gérant · de janvier 2008 à juillet 2017

L

Lasry

modification du Président Goyet, Xavier, Gérant · jusqu'à juillet 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    501 938 476 00022 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 4778C

  • 13009 MARSEILLEFermé

    501 938 476 00014 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 4778C

Documents juridiques de ARTIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de ARTIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

90 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Président Goyet, Xavier, Gérant partant : Lasry, nom d'usage : Goyet, Patricia

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2008-01-11 · Début d'activité : 2008-01-02

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-02

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2008

Questions fréquentes sur ARTIS

Quel est le numéro SIREN de ARTIS ?

Le numéro SIREN de ARTIS est 501 938 476. Le SIRET de son siège social est 501 938 476 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50501938476.

Qui dirige ARTIS ?

ARTIS est dirigée par XAVIER Goyet, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTIS ?

Le siège social de ARTIS est situé 40 rue Condorcet, 75009 Paris.

ARTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIS.

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