ARTIS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
ARTIS est une SCI immatriculée le 10 mai 2017 sous le numéro SIREN 829 506 898. Elle est domiciliée 140 RUE 140 Rue de Turenne Résidence Le Saint Marc Bât. C, 83100 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par RAFFAEL DAUSSY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. La radiation de ARTIS date du 18 août 2020 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de ARTIS
INSEE- Dénomination
- ARTIS
- SIREN
- 829 506 898
- SIRET (siège)
- 829 506 898 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62829506898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 506 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 mai 2017
- Date de radiation
- 18 août 2020
- Siège social
- 140 RUE 140 Rue de Turenne Résidence Le Saint Marc Bât. C, 83100, Toulon
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de ARTIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTIS
INSEEÉtablissements de ARTIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83100 ToulonSiègeFermé
829 506 898 00016 · ouvert le 02 mai 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARTIS
INPIComptes annuels de ARTIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
DAUSSY Raffael nom d'usage : DAUSSY n'est plus gérant. DAUSSY Raffael nom d'usage : DAUSSY devient liquidateur
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-02
- radiation
Date d'effet : 18 août 2020
Questions fréquentes sur ARTIS
Quel est le numéro SIREN de ARTIS ?
Le numéro SIREN de ARTIS est 829 506 898. Le SIRET de son siège social est 829 506 898 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62829506898.
Qui dirige ARTIS ?
ARTIS est dirigée par RAFFAEL DAUSSY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTIS ?
Le siège social de ARTIS est situé 140 RUE 140 Rue de Turenne Résidence Le Saint Marc Bât. C, 83100 Toulon.
ARTIS est-elle toujours en activité ?
Non, ARTIS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 18 août 2020.
ARTIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIS.
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