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ARTIS ARCHITECTURE

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Siren391 970 704SARL20215 VENZOLASCACréée le 01 juillet 1993

7111Z · Activités d'architecture

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 970 704, ARTIS ARCHITECTURE est une SARL créée le 1er juillet 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Cruciata, 20215 Venzolasca. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de ARTIS ARCHITECTURE

Dénomination
ARTIS ARCHITECTURE
SIREN
391 970 704
SIRET (siège)
391 970 704 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39391970704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 970 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
CRUCIATA, 20215, VENZOLASCA
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de ARTIS ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTIS ARCHITECTURE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTIS ARCHITECTURE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 20215 VENZOLASCASiègeFermé

    391 970 704 00014 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 7111Z

  • 13007 MARSEILLE 7Fermé

    391 970 704 00022 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 7111Z

  • 20290 LUCCIANAFermé

    391 970 704 00030 · ouvert le 11 février 1997 · NAF 742A

Documents juridiques de ARTIS ARCHITECTURE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 11 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 31 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 1993

  • Acte

Conformité de ARTIS ARCHITECTURE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARTIS ARCHITECTURE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 20 octobre 2014 · publié le 11 avril 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIS ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIS ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTIS ARCHITECTURE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 octobre 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Questions fréquentes sur ARTIS ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de ARTIS ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de ARTIS ARCHITECTURE est 391 970 704. Le SIRET de son siège social est 391 970 704 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39391970704.

Où se situe le siège social de ARTIS ARCHITECTURE ?

Le siège social de ARTIS ARCHITECTURE est situé Cruciata, 20215 Venzolasca.

ARTIS ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIS ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIS ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARTIS ARCHITECTURE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.