ARTIS FACTA
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Capital social
- 60,0 k€
ARTIS FACTA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 1994, identifiée par le SIREN 395 053 440. Elle est domiciliée 6 rue Lacepede, 75005 Paris. Son activité principale est recherche-développement en sciences humaines et sociales (code NAF 7220Z). Elle est dirigée par HENRI Fanchini, président de sas.
Fiche d'identité de ARTIS FACTA
INSEE- Dénomination
- ARTIS FACTA
- SIREN
- 395 053 440
- SIRET (siège)
- 395 053 440 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR73395053440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 053 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- 18 mai 1994
- Siège social
- 6 RUE LACEPEDE, 75005, PARIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ARTIS FACTA
La gestion et la valorisation de son patrimoine, incluant l'acquisition , la gestion, la location ou la vente de biens immobiliers et mobiliers ainsi que le placement de fonds et la gestion d'actifs financiers. Études, recherches, conseils, réalisations, adaptations, développements et formations en ergonomie, hygiène et sécurité, et sciences cognitives, en vue de l'intégration du facteur humain dans le cadre des activités professionnelles et autres
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ARTIS FACTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTIS FACTA
INSEEÉtablissements de ARTIS FACTA
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 75005 PARISSiègeActif
395 053 440 00040 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 7220Z
- 75013 PARISFermé
395 053 440 00016 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 732Z
- 75014 PARISFermé
395 053 440 00024 · ouvert le 30 avril 1997 · NAF 732Z
- 75013 PARISFermé
395 053 440 00032 · ouvert le 22 septembre 1998 · NAF 7220Z
Documents juridiques de ARTIS FACTA
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ARTIS FACTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIS FACTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIS FACTA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTIS FACTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTIS FACTA
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Président Fanchini, Henri
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 18 mai 1994
Marques déposées par ARTIS FACTA
INPIARTIS FACTA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeARTIS FACTA INGENIERIE DES FACTEURS HUMAINS
N° 95587996 · Déposée le 12 septembre 1995 · Marque semi-figurative
Classes 9, 41, 42 · expirée le 12 septembre 2005
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARTIS FACTA
Quel est le numéro SIREN de ARTIS FACTA ?
Le numéro SIREN de ARTIS FACTA est 395 053 440. Le SIRET de son siège social est 395 053 440 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73395053440.
Qui dirige ARTIS FACTA ?
ARTIS FACTA est dirigée par HENRI Fanchini, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTIS FACTA ?
Le siège social de ARTIS FACTA est situé 6 rue Lacepede, 75005 Paris.
ARTIS FACTA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTIS FACTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTIS FACTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIS FACTA.
Entreprises similaires
Même activité (recherche-développement en sciences humaines et sociales) à Paris
- SYNTHEBIO75015 Paris
- NAKOSTECH75005 ParisCA 321 k€
- IPD FRANCE75008 ParisCA 6,5 M€
- PHILISCIENCE75008 ParisCA 0 €
- CARBONE 475009 ParisCA 16,7 M€
- ICPC CONCEPT75008 Paris
- DIMTECH75002 ParisCA 87,3 k€
- CYREBRO TECHNOLOGIES75010 Paris
- PARADIGM CAPITAL PARTNERS75008 Paris
- NATURAL GRASS75017 Paris
Entreprises recherche-développement en sciences humaines et sociales
Toutes les entreprises avec le code NAF 7220Z
Recherche-développement en sciences humaines et sociales à Paris
Entreprises du même secteur à Paris
Entreprises à Paris
Toutes les entreprises à Paris
Exportez toutes les entreprises « Recherche-développement en sciences humaines et sociales » de Paris en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
