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ARTIS JACQUES

Active
Siren883 260 978Entrepreneur individuel31450 ODARSCréée le 01 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTIS JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2020 sous le numéro SIREN 883 260 978. Son siège social est situé Lieu Dit Pibrac, 31450 Odars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ARTIS JACQUES

Dénomination
ARTIS JACQUES
SIREN
883 260 978
SIRET (siège)
883 260 978 00019
N° TVA intracommunautaire
FR93883260978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 260 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2020
Siège social
LIEU DIT PIBRAC, 31450, ODARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTIS JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ARTIS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTIS JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31450 ODARSSiègeActif

    883 260 978 00019 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ARTIS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTIS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2020

Questions fréquentes sur ARTIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ARTIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de ARTIS JACQUES est 883 260 978. Le SIRET de son siège social est 883 260 978 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93883260978.

Où se situe le siège social de ARTIS JACQUES ?

Le siège social de ARTIS JACQUES est situé Lieu Dit Pibrac, 31450 Odars.

ARTIS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIS JACQUES.

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