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ARTIS MICHAEL

Active
Siren510 798 978Entrepreneur individuel12400 MontlaurCréée le 30 janvier 20164
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
4tranche Sirene

ARTIS MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2016 sous le numéro SIREN 510 798 978. Son siège social est situé 174 CHE des Agrions Zone Artisanale de la Plaine Haute, 12400 Montlaur. Son activité principale relève du code NAF 4312A et emploie 4 salariés.

Fiche d'identité de ARTIS MICHAEL

Dénomination
ARTIS MICHAEL
SIREN
510 798 978
SIRET (siège)
510 798 978 00035
N° TVA intracommunautaire
FR64510798978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 798 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
30 janvier 2016
Effectif
4
Siège social
174 CHE des Agrions Zone Artisanale de la Plaine Haute, 12400, Montlaur
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARTIS MICHAEL

Terrassement, assainissement, enrochement et tous travaux accessoires liés à ces activités et autres travaux effectués avec pelle mécanique et matériel de manutention, travaux agricoles, location matériel.

Finances de ARTIS MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIS MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTIS MICHAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 12400 MontlaurSiègeActif

    510 798 978 00035 · ouvert le 08 septembre 2023 · NAF 4312A

  • 12360 GISSACFermé

    510 798 978 00019 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4312A

  • 12400 MONTLAURFermé

    510 798 978 00027 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4312A

Documents juridiques de ARTIS MICHAEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2016

  • Acte

Dépôt du 01 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de ARTIS MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIS MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIS MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIS MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIS MICHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIS MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIS MICHAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-01 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2016

Marchés publics de ARTIS MICHAEL

4 marchés publics ont été notifiés à ARTIS MICHAEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 259 k€.

  • CONSTRUCTION HALLE LOT 1

    COMMUNE DE SAINT VICTOR ET MELVIEU (EAU ET ASSAINISSEMENT) · notifié le 25 juin 2024 · Procédure adaptée · 8 mois · 3 offres reçues

    59,6 k€Travaux

  • MULTISERVICES-LOT 1 TERRASSEMENT VRD

    COMMUNE DE MONTLAUR (MAIRIE) · notifié le 16 janvier 2023 · Procédure adaptée · 15 mois

    69,1 k€Travaux

  • MULTISERVICES-LOT 1 TERRASSEMENT VRD

    COMMUNE DE MONTLAUR (MAIRIE) · notifié le 26 septembre 2022 · Procédure adaptée · 10 mois

    69,1 k€Travaux

  • MULTISERVICES-LOT 1 TERRASSEMENT VRD

    COMMUNE DE MONTLAUR (MAIRIE) · notifié le 21 juillet 2021 · Procédure adaptée · 10 mois

    61,4 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARTIS MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de ARTIS MICHAEL ?

Le numéro SIREN de ARTIS MICHAEL est 510 798 978. Le SIRET de son siège social est 510 798 978 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64510798978.

Où se situe le siège social de ARTIS MICHAEL ?

Le siège social de ARTIS MICHAEL est situé 174 CHE des Agrions Zone Artisanale de la Plaine Haute, 12400 Montlaur.

ARTIS MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIS MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIS MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIS MICHAEL.

Combien de salariés compte ARTIS MICHAEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ARTIS MICHAEL emploie 4 salariés.

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