ARTIS MODA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 328 450 937, ARTIS MODA est une SAS créée le 14 novembre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue de la Doua, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 8230Z. La direction est assurée par CHRISTIAN BOUCULAT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ARTIS MODA
INSEE- Dénomination
- ARTIS MODA
- SIREN
- 328 450 937
- SIRET (siège)
- 328 450 937 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR51328450937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 450 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 juin 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 622 €
- Code NAF / APE
- 8230Z
- Date de création
- 14 novembre 1983
- Siège social
- 27 RUE DE LA DOUA, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ARTIS MODA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ARTIS MODA
Toutes actions, transactions, au sens le plus général du terme et particulièrement le conseil dynamique commerciale ainsi que de commerce de détail sous toutes ses formes.
Finances de ARTIS MODA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTIS MODA
INSEEÉtablissements de ARTIS MODA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeActif
328 450 937 00045 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 8230Z
- 69001 LYONFermé
328 450 937 00029 · ouvert le 01 novembre 1987 · NAF 748J
- 69100 VILLEURBANNEFermé
328 450 937 00037 · ouvert le 13 septembre 2007 · NAF 8230Z
Documents juridiques de ARTIS MODA
INPIComptes annuels de ARTIS MODA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIS MODA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTIS MODA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIS MODA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIS MODA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTIS MODA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTIS MODA
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
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Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
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Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
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Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 14 novembre 1983
Questions fréquentes sur ARTIS MODA
Quel est le numéro SIREN de ARTIS MODA ?
Le numéro SIREN de ARTIS MODA est 328 450 937. Le SIRET de son siège social est 328 450 937 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51328450937.
Qui dirige ARTIS MODA ?
ARTIS MODA est dirigée par CHRISTIAN BOUCULAT, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTIS MODA ?
Le siège social de ARTIS MODA est situé 27 rue de la Doua, 69100 Villeurbanne.
ARTIS MODA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTIS MODA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTIS MODA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIS MODA.
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