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ARTIS SOLSEQUIA

Active
Siren905 357 117SAS69126 BRINDASCréée le 19 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 905 357 117, ARTIS SOLSEQUIA est une SAS créée le 19 novembre 2021. Elle est domiciliée 27 rue du Chapitre, 69126 Brindas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. Elle est dirigée par DAMIEN MOREAU, président de sas.

Fiche d'identité de ARTIS SOLSEQUIA

Dénomination
ARTIS SOLSEQUIA
SIREN
905 357 117
SIRET (siège)
905 357 117 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68905357117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 357 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
19 novembre 2021
Siège social
27 RUE DU CHAPITRE, 69126, BRINDAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTIS SOLSEQUIA

Installation raccordement trackers solaire, mur de soutènement, enfouissement réseau, pavage, arrosage automatique, clôture, création de terrasses, pergolas, aménagement d'espaces paysagers.

Finances de ARTIS SOLSEQUIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIS SOLSEQUIA

DM

DAMIEN MOREAU

Président de SAS

Depuis la création (19 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de ARTIS SOLSEQUIA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69126 BRINDASSiègeFermé

    905 357 117 00019 · ouvert le 16 novembre 2021 · NAF 4321A

Documents juridiques de ARTIS SOLSEQUIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de ARTIS SOLSEQUIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIS SOLSEQUIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIS SOLSEQUIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIS SOLSEQUIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTIS SOLSEQUIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIS SOLSEQUIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIS SOLSEQUIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2021

Questions fréquentes sur ARTIS SOLSEQUIA

Quel est le numéro SIREN de ARTIS SOLSEQUIA ?

Le numéro SIREN de ARTIS SOLSEQUIA est 905 357 117. Le SIRET de son siège social est 905 357 117 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68905357117.

Qui dirige ARTIS SOLSEQUIA ?

ARTIS SOLSEQUIA est dirigée par DAMIEN MOREAU, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTIS SOLSEQUIA ?

Le siège social de ARTIS SOLSEQUIA est situé 27 rue du Chapitre, 69126 Brindas.

ARTIS SOLSEQUIA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIS SOLSEQUIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIS SOLSEQUIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIS SOLSEQUIA.

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