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ARTISAN VITRIER

Active
Siren497 914 580SARL75020 PARISCréée le 04 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTISAN VITRIER est une SARL immatriculée le 4 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 914 580. Son siège social est situé 17 av Gambetta, 75020 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTISAN VITRIER

Dénomination
ARTISAN VITRIER
SIREN
497 914 580
SIRET (siège)
497 914 580 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12497914580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 914 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
04 mai 2007
Siège social
17 AV GAMBETTA, 75020, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTISAN VITRIER

Construction de maisons individuelles

Finances de ARTISAN VITRIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTISAN VITRIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTISAN VITRIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75020 PARISSiègeActif

    497 914 580 00012 · ouvert le 04 mai 2007 · NAF 4120A

Documents juridiques de ARTISAN VITRIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de ARTISAN VITRIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTISAN VITRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTISAN VITRIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTISAN VITRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTISAN VITRIER. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 13 juin 2025 · N° 25/00327

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTISAN VITRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTISAN VITRIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2007

Questions fréquentes sur ARTISAN VITRIER

Quel est le numéro SIREN de ARTISAN VITRIER ?

Le numéro SIREN de ARTISAN VITRIER est 497 914 580. Le SIRET de son siège social est 497 914 580 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12497914580.

Où se situe le siège social de ARTISAN VITRIER ?

Le siège social de ARTISAN VITRIER est situé 17 av Gambetta, 75020 Paris.

ARTISAN VITRIER est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTISAN VITRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTISAN VITRIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTISAN VITRIER.

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