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ARTISANAL CONCEPTION

Active
Siren537 795 411SARL17137 MARSILLYCréée le 22 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTISANAL CONCEPTION est une SARL immatriculée le 22 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 795 411. Elle est domiciliée 15 rue des Entreprises, 17137 Marsilly. Son activité principale relève du code NAF 4120A.

Fiche d'identité de ARTISANAL CONCEPTION

Dénomination
ARTISANAL CONCEPTION
SIREN
537 795 411
SIRET (siège)
537 795 411 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86537795411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 795 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SARL coopérative artisanale
Code NAF / APE
4120A
Date de création
22 novembre 2011
Siège social
15 RUE DES ENTREPRISES, 17137, MARSILLY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de ARTISANAL CONCEPTION

CONSTRUCTION PAVILLON

Finances de ARTISANAL CONCEPTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTISANAL CONCEPTION

Anciens dirigeants (2)

CS

Cyril, Vincent SACRE

Liquidateur · de décembre 2013 à décembre 2016

VB

Vincent BERNON

Gérant(e) · de novembre 2011 à décembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTISANAL CONCEPTION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17137 MARSILLYSiègeActif

    537 795 411 00017 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 4120A

Documents juridiques de ARTISANAL CONCEPTION

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de ARTISANAL CONCEPTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTISANAL CONCEPTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTISANAL CONCEPTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTISANAL CONCEPTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTISANAL CONCEPTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTISANAL CONCEPTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTISANAL CONCEPTION

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Liquidateur : SACRE Cyril, Vincent

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-14 · Début d'activité : 2011-11-01

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2011

Questions fréquentes sur ARTISANAL CONCEPTION

Quel est le numéro SIREN de ARTISANAL CONCEPTION ?

Le numéro SIREN de ARTISANAL CONCEPTION est 537 795 411. Le SIRET de son siège social est 537 795 411 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86537795411.

Où se situe le siège social de ARTISANAL CONCEPTION ?

Le siège social de ARTISANAL CONCEPTION est situé 15 rue des Entreprises, 17137 Marsilly.

ARTISANAL CONCEPTION est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTISANAL CONCEPTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTISANAL CONCEPTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTISANAL CONCEPTION.

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