ARTISANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 899 105 480, ARTISANE est une SARL créée le 7 mai 2021. Elle est domiciliée 9 Pl des Quatre Piliers, 18000 Bourges. Son activité principale relève du code NAF 5610C et emploie 2 salariés. Elle est dirigée par MARION CORBIN, gérant.
Fiche d'identité de ARTISANE
INSEE- Dénomination
- ARTISANE
- SIREN
- 899 105 480
- SIRET (siège)
- 899 105 480 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR10899105480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 105 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 07 mai 2021
- Effectif
- 2
- Siège social
- 9 PL DES QUATRE PILIERS, 18000, BOURGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTISANE
Restauration sur place ou à emporter, restauration rapide, vente de produits locaux, atelier cuisine pâtisserie, boulangerie, salon de thé, coffee shop, biscuiterie, traiteur, vente d'articles de thé et de café et toutes activités pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet
Finances de ARTISANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTISANE
INSEEÉtablissements de ARTISANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18000 BOURGESSiègeActif
899 105 480 00011 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 5610C
Documents juridiques de ARTISANE
INPIComptes annuels de ARTISANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTISANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTISANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTISANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTISANE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/20426
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 14 décembre 2023 · N° 21/00010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 08 décembre 2022 · N° 19/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 2002 · N° 01-45.568
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTISANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTISANE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 mai 2021
Questions fréquentes sur ARTISANE
Quel est le numéro SIREN de ARTISANE ?
Le numéro SIREN de ARTISANE est 899 105 480. Le SIRET de son siège social est 899 105 480 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10899105480.
Qui dirige ARTISANE ?
ARTISANE est dirigée par MARION CORBIN, gérant.
Où se situe le siège social de ARTISANE ?
Le siège social de ARTISANE est situé 9 Pl des Quatre Piliers, 18000 Bourges.
ARTISANE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTISANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTISANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTISANE.
Combien de salariés compte ARTISANE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ARTISANE emploie 2 salariés.
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