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ARTISANET

Active
Siren433 127 065SARL78380 BOUGIVALCréée le 15 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

ARTISANET est une SARL immatriculée le 15 novembre 2013 sous le numéro SIREN 433 127 065. Son siège social est situé 10 Rte de Louveciennes, 78380 Bougival. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4649Z. JEAN-FRANCOIS DUHIL DE BENAZE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTISANET

Dénomination
ARTISANET
SIREN
433 127 065
SIRET (siège)
433 127 065 00020
N° TVA intracommunautaire
FR53433127065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 127 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 juin 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4649Z
Date de création
15 novembre 2013
Siège social
10 RTE DE LOUVECIENNES, 78380, BOUGIVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTISANET

l'importation et la commercialisation d'objets d'artisanat

Finances de ARTISANET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTISANET

JD

JEAN-FRANCOIS DUHIL DE BENAZE

Gérant

Depuis la création (15 novembre 2013) · 12 ans

Anciens dirigeants (1)

DV

De La Moureyre Vayron

Gérant · jusqu'à novembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTISANET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78380 BOUGIVALSiègeActif

    433 127 065 00020 · ouvert le 09 octobre 2000 · NAF 4649Z

  • 75006 PARISFermé

    433 127 065 00012 · ouvert le 09 octobre 2000 · NAF 4649Z

Documents juridiques de ARTISANET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ARTISANET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTISANET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTISANET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTISANET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTISANET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTISANET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTISANET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant : DUHIL DE BENAZE Jean-Francois

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Vayron De La Moureyre, nom d'usage : Duhil de Benaze, Agnes

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2013

Marques déposées par ARTISANET

ARTISANET est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TREK & NATURE

    N° 5098558 · Déposée le 18 novembre 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 18 · valable jusqu’au 18 novembre 2034

  • MILLENIUM PARIS

    N° 4760944 · Déposée le 29 avril 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 18, 25 · valable jusqu’au 29 avril 2031

  • MOBIL'ATTITUDE DIE

    N° 3469784 · Déposée le 13 décembre 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 18 · expirée le 13 décembre 2016

  • 107 PARIS

    N° 3171384 · Déposée le 27 juin 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 24, 25 · expirée le 27 juin 2012

  • paper colony

    N° 3169310 · Déposée le 14 juin 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 18, 25 · expirée le 14 juin 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTISANET

Quel est le numéro SIREN de ARTISANET ?

Le numéro SIREN de ARTISANET est 433 127 065. Le SIRET de son siège social est 433 127 065 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53433127065.

Qui dirige ARTISANET ?

ARTISANET est dirigée par JEAN-FRANCOIS DUHIL DE BENAZE, gérant.

Où se situe le siège social de ARTISANET ?

Le siège social de ARTISANET est situé 10 Rte de Louveciennes, 78380 Bougival.

ARTISANET est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTISANET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTISANET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTISANET.

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