ARTISANS CONSTRUCTEURS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 383 586, ARTISANS CONSTRUCTEURS est une 5499 créée le 20 décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Firminy, 42240 Saint-Maurice-en-Gourgois. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par PASCAL RYGOL, gérant.
Fiche d'identité de ARTISANS CONSTRUCTEURS
INSEE- Dénomination
- ARTISANS CONSTRUCTEURS
- SIREN
- 440 383 586
- SIRET (siège)
- 440 383 586 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03440383586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 383 586
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 20 décembre 2001
- Siège social
- RTE DE FIRMINY, 42240, SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTISANS CONSTRUCTEURS
toutes activités de maçonnerie, construction, rénovation, démolition en général du bâtiment, étude et promotion immobilière
Finances de ARTISANS CONSTRUCTEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTISANS CONSTRUCTEURS
INSEEÉtablissements de ARTISANS CONSTRUCTEURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42240 SAINT-MAURICE-EN-GOURGOISSiègeActif
440 383 586 00011 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 4399C
Documents juridiques de ARTISANS CONSTRUCTEURS
INPIComptes annuels de ARTISANS CONSTRUCTEURS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTISANS CONSTRUCTEURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTISANS CONSTRUCTEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTISANS CONSTRUCTEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTISANS CONSTRUCTEURS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 juin 2026 · N° 23/02489
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 25 février 2026 · N° 23/03130
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTISANS CONSTRUCTEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTISANS CONSTRUCTEURS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2001
Questions fréquentes sur ARTISANS CONSTRUCTEURS
Quel est le numéro SIREN de ARTISANS CONSTRUCTEURS ?
Le numéro SIREN de ARTISANS CONSTRUCTEURS est 440 383 586. Le SIRET de son siège social est 440 383 586 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03440383586.
Qui dirige ARTISANS CONSTRUCTEURS ?
ARTISANS CONSTRUCTEURS est dirigée par PASCAL RYGOL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTISANS CONSTRUCTEURS ?
Le siège social de ARTISANS CONSTRUCTEURS est situé Rte de Firminy, 42240 Saint-Maurice-en-Gourgois.
ARTISANS CONSTRUCTEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTISANS CONSTRUCTEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTISANS CONSTRUCTEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTISANS CONSTRUCTEURS.
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