ARTISANS DE CHAMBLET

Active

Siren523 059 244654003170 CHAMBLETCréée le 11 juin 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 059 244, ARTISANS DE CHAMBLET est une 6540 créée le 11 juin 2010. Elle est domiciliée 50 Rte des Artisans, 03170 Chamblet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOIS PHELOUZAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARTISANS DE CHAMBLET

INSEE

Dénomination: ARTISANS DE CHAMBLET
SIREN: 523 059 244
SIRET (siège): 523 059 244 00013
N° TVA intracommunautaire: FR14523059244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 523 059 244
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: 6540
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 11 juin 2010
Siège social: 50 RTE DES ARTISANS, 03170, CHAMBLET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ARTISANS DE CHAMBLET

Propriété gestion et exploitation d'immeuble

Finances de ARTISANS DE CHAMBLET

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTISANS DE CHAMBLET

INSEE

YASMINE ALEM

Autre

Depuis la création (11 juin 2010) · 16 ans

FRANCOIS PHELOUZAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 2010) · 16 ans

Établissements de ARTISANS DE CHAMBLET

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03170 CHAMBLETSiègeActif
523 059 244 00013 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTISANS DE CHAMBLET

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2010

Acte

Comptes annuels de ARTISANS DE CHAMBLET

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTISANS DE CHAMBLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTISANS DE CHAMBLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTISANS DE CHAMBLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTISANS DE CHAMBLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTISANS DE CHAMBLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTISANS DE CHAMBLET

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 juillet 2010Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-11 · Début d'activité : 2010-07-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 11 juin 2010

Questions fréquentes sur ARTISANS DE CHAMBLET

Quel est le numéro SIREN de ARTISANS DE CHAMBLET ?

Le numéro SIREN de ARTISANS DE CHAMBLET est 523 059 244. Le SIRET de son siège social est 523 059 244 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14523059244.

Qui dirige ARTISANS DE CHAMBLET ?

ARTISANS DE CHAMBLET est dirigée par FRANCOIS PHELOUZAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTISANS DE CHAMBLET ?

Le siège social de ARTISANS DE CHAMBLET est situé 50 Rte des Artisans, 03170 Chamblet.