ARTISANS DE LA CHAPELLE

Active

Siren490 280 906SARL25560 FRASNECréée le 24 mai 2006

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Capital social: 6,0 k€

ARTISANS DE LA CHAPELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 280 906. Son siège social est situé 25 rue de la Chapelle, 25560 Frasne. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B). Elle est dirigée par FREDERIC JACQUES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARTISANS DE LA CHAPELLE

INSEE

Dénomination: ARTISANS DE LA CHAPELLE
SIREN: 490 280 906
SIRET (siège): 490 280 906 00028
N° TVA intracommunautaire: FR11490280906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 490 280 906
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 6 000 €
Code NAF / APE: 4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création: 24 mai 2006
Siège social: 25 RUE DE LA CHAPELLE, 25560, FRASNE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ARTISANS DE LA CHAPELLE

Pose et vente de portes vérandas fenêtres stores portes de garage portails volets volets roulant couverture charpente bardage extension cloison agencement appareils de traitement de l eau petits travaux du bâtiment. station de lavage fumisterie - la participation de la société par tous moyens à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l 'objet social notamment par voie de création de sociétés nouvelles d'apport commandite souscription ou rachat de titres ou droits sociaux fusion alliance ou association en participation ou groupement d'intérêt économique ou de location gérance et plus généralement toutes opérations industrielles commerciales et financières mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l 'objet social et à tous objets similaires ou connexes pouvant favoriser son extension ou son développement

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Finances de ARTISANS DE LA CHAPELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTISANS DE LA CHAPELLE

INSEE

FREDERIC JACQUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2006) · 20 ans

FREDERIC JACQUES

Gérant

Depuis la création (24 mai 2006) · 20 ans

Établissements de ARTISANS DE LA CHAPELLE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

25560 FRASNESiègeActif
490 280 906 00028 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 4332B
25560 FRASNEFermé
490 280 906 00010 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 4332B

Documents juridiques de ARTISANS DE LA CHAPELLE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2013

Acte

Dépôt du 25 novembre 2008

Acte

Dépôt du 24 mai 2006

Acte

Conformité de ARTISANS DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTISANS DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTISANS DE LA CHAPELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTISANS DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTISANS DE LA CHAPELLE

BODACC

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 octobre 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
26 novembre 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
05 décembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
14 décembre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
16 décembre 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
06 mars 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
12 février 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
22 octobre 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
18 octobre 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
06 février 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
23 décembre 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
10 novembre 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
10 novembre 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
10 janvier 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
02 janvier 2013Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
31 janvier 2012Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
21 février 2011Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
18 février 2010Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
28 mai 2009Dépôts des comptes
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
16 décembre 2008Ventes et cessions
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2006-05-15

18 mai 2024création
Date d'effet : 24 mai 2006

Questions fréquentes sur ARTISANS DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de ARTISANS DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de ARTISANS DE LA CHAPELLE est 490 280 906. Le SIRET de son siège social est 490 280 906 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11490280906.

Qui dirige ARTISANS DE LA CHAPELLE ?

ARTISANS DE LA CHAPELLE est dirigée par FREDERIC JACQUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTISANS DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de ARTISANS DE LA CHAPELLE est situé 25 rue de la Chapelle, 25560 Frasne.