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ARTIT

Active
Siren384 081 592SCI64290 GANCréée le 23 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
32,8 k€
Effectif
Non publié

ARTIT est une SCI immatriculée le 23 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 081 592. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 Henri Iv, 64290 Gan. Son activité principale relève du code NAF 6820A. THIERRY BUSSIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTIT

Dénomination
ARTIT
SIREN
384 081 592
SIRET (siège)
384 081 592 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24384081592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 081 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
32 776,54 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 janvier 1992
Siège social
40 HENRI IV, 64290, GAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTIT

ACQUISITION ENSEMBLE IMMOBILIER ET ADMINISTRATION DE CELUI-CI

Finances de ARTIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTIT

TB

THIERRY BUSSIERE

Gérant

Depuis la création (23 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de ARTIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64290 GANSiègeActif

    384 081 592 00014 · ouvert le 15 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARTIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTIT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1992

Questions fréquentes sur ARTIT

Quel est le numéro SIREN de ARTIT ?

Le numéro SIREN de ARTIT est 384 081 592. Le SIRET de son siège social est 384 081 592 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24384081592.

Qui dirige ARTIT ?

ARTIT est dirigée par THIERRY BUSSIERE, gérant.

Où se situe le siège social de ARTIT ?

Le siège social de ARTIT est situé 40 Henri Iv, 64290 Gan.

ARTIT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTIT.

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