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ARTMONIA

Active
Siren398 188 615SARL78490 LES MESNULSCréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTMONIA est une SARL immatriculée le 1er septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 188 615. Elle est domiciliée 2 rue de la Borne, 78490 Les Mesnuls. Son activité principale relève du code NAF 741G.

Fiche d'identité de ARTMONIA

Dénomination
ARTMONIA
SIREN
398 188 615
SIRET (siège)
398 188 615 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90398188615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 188 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741G
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
2 RUE DE LA BORNE, 78490, LES MESNULS
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ARTMONIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTMONIA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTMONIA

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 78490 LES MESNULSSiègeFermé

    398 188 615 00015 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 741G

  • 78140 VELIZY-VILLACOUBLAYFermé

    398 188 615 00023 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 741G

Documents juridiques de ARTMONIA

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 04 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de ARTMONIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTMONIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTMONIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTMONIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTMONIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTMONIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTMONIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Marques déposées par ARTMONIA

ARTMONIA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ARTMONIA

    N° 96652830 · Déposée le 25 novembre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 25 novembre 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTMONIA

Quel est le numéro SIREN de ARTMONIA ?

Le numéro SIREN de ARTMONIA est 398 188 615. Le SIRET de son siège social est 398 188 615 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90398188615.

Où se situe le siège social de ARTMONIA ?

Le siège social de ARTMONIA est situé 2 rue de la Borne, 78490 Les Mesnuls.

ARTMONIA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTMONIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTMONIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTMONIA.

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