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ARTNESS

Active
Siren531 856 474SAS91390 MORSANG-SUR-ORGECréée le 20 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
83,0 k€
Effectif
Non publié

ARTNESS est une SAS immatriculée le 20 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 856 474. Son siège social est situé 58 Rte du Bois Pommier, 91390 Morsang-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B. La direction est assurée par JEAN-PHILIPPE AURAND en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARTNESS

Dénomination
ARTNESS
SIREN
531 856 474
SIRET (siège)
531 856 474 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41531856474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 856 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
83 000 €
Code NAF / APE
7490B
Date de création
20 avril 2011
Siège social
58 RTE DU BOIS POMMIER, 91390, MORSANG-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTNESS

Services et produits culturels, ingénierie de la connaissance

Finances de ARTNESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTNESS

JA

JEAN-PHILIPPE AURAND

Président de SAS

Depuis la création (20 avril 2011) · 15 ans

Établissements de ARTNESS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91390 MORSANG-SUR-ORGESiègeActif

    531 856 474 00014 · ouvert le 19 avril 2011 · NAF 7490B

Documents juridiques de ARTNESS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2014

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de ARTNESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTNESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTNESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTNESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTNESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTNESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTNESS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2011

Questions fréquentes sur ARTNESS

Quel est le numéro SIREN de ARTNESS ?

Le numéro SIREN de ARTNESS est 531 856 474. Le SIRET de son siège social est 531 856 474 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41531856474.

Qui dirige ARTNESS ?

ARTNESS est dirigée par JEAN-PHILIPPE AURAND, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTNESS ?

Le siège social de ARTNESS est situé 58 Rte du Bois Pommier, 91390 Morsang-sur-Orge.

ARTNESS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTNESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTNESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTNESS.

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