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ARTO SYSTEM

Active
Siren480 059 278SARL42000 SAINT-ETIENNECréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 059 278, ARTO SYSTEM est une SARL créée le 1er janvier 2005. Elle est domiciliée 75 rue Michelet, 42000 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de ARTO SYSTEM

Dénomination
ARTO SYSTEM
SIREN
480 059 278
SIRET (siège)
480 059 278 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28480059278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 059 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
75 RUE MICHELET, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARTO SYSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTO SYSTEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTO SYSTEM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeFermé

    480 059 278 00014 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6201Z

Documents juridiques de ARTO SYSTEM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de ARTO SYSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTO SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTO SYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTO SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTO SYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTO SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTO SYSTEM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant : CHEJFEC Thomas Manuel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : CHEJFEC Thomas Manuel.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur ARTO SYSTEM

Quel est le numéro SIREN de ARTO SYSTEM ?

Le numéro SIREN de ARTO SYSTEM est 480 059 278. Le SIRET de son siège social est 480 059 278 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28480059278.

Où se situe le siège social de ARTO SYSTEM ?

Le siège social de ARTO SYSTEM est situé 75 rue Michelet, 42000 Saint-Etienne.

ARTO SYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTO SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTO SYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTO SYSTEM.

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